Modèle de résiliation d`une mutuelle

Accueil > Europe > France > la résiliation d`un contrat de travail d`un commun accord ne peut être utilisée comme alternative à un licenciement l`expression est probablement originaire du Vaudeville. Lorsque l`Office de réservation du Royaume-Uni (établi en 1906) émettait un avis d`annulation à un acte, l`avis portait sur un feuillet rose. [6] une autre étymologie possible est que de nombreuses applications (y compris les papiers de terminaison) se font en trois exemplaires, avec chaque copie sur une couleur de papier différente, dont l`une est typiquement rose. [7] avez-vous bien gérer vos terminaisons d`employés? Il est maintenant temps de vérifier pour s`assurer. Dans une économie basée sur l`emploi à volonté, comme celui des États-Unis, une grande proportion de travailleurs peuvent être licenciés à un moment donné dans leur vie, et souvent pour des raisons sans rapport avec la performance ou l`éthique. [citation nécessaire] La résiliation de l`emploi peut également résulter d`une période probationnelle, dans laquelle l`employé et l`employeur parviennent à un accord selon lequel l`employeur est autorisé à licencié l`employé si la période probationnelle n`est pas remplie. En principe, les indemnités légales liées à la résiliation d`un contrat de travail (c.-à-d. les indemnités de départ et d`avis) ne s`appliquent pas aux ententes de résiliation mutuelle valides. Néanmoins, les parties peuvent convenir d`un autre arrangement pour le paiement d`une telle indemnisation.

En outre, la Cour suprême accorde une attention particulière à la réalisation d`indemnités et de versements supplémentaires en tant que facteur déterminant la validité de l`accord de résiliation mutuelle lors de l`examen des critères de «prestations raisonnables». Les contrats de travail peuvent être résiliés d`un commun accord entre les parties. La base juridique des accords de résiliation mutuelle est enracinée dans la «liberté contractuelle» en tant que droit constitutionnel. Un employeur et un employé terminent un contrat de travail existant par le biais d`une «entente de résiliation mutuelle». Résiliation par accord mutuel: la résiliation par accord mutuel couvre les situations où l`employeur et l`employé consentent à une séparation. Parmi les exemples figurent les employés contractuels à la fin de leur contrat, leur retraite et leur démission forcée. L`accord mutuel ne signifie pas nécessairement que les deux parties sont heureuses de l`arrangement. Cela signifie simplement qu`ils ont formellement accepté les stipulations d`une séparation. Une forme moins sévère de résiliation involontaire est souvent désignée comme une mise à pied (également redondante ou être licenciés en anglais britannique). Une mise à pied n`est généralement pas strictement liée à la performance personnelle, mais plutôt en raison de cycles économiques ou de la nécessité de la société de se restructurer, l`entreprise elle-même de sortir des affaires ou un changement dans la fonction de l`employeur (par exemple, un certain type de produit ou service n`est plus offert par la société et, par conséquent, les emplois liés à ce produit ou service ne sont plus nécessaires).

Un type de mise à pied est la mise à pied agressive [citation nécessaire]; dans une telle situation, l`employé est licencié, mais pas remplacé à mesure que le travail est éliminé. La condition clé dans l`exécution d`un accord de résiliation mutuelle valide est l`existence des «critères d`avantages raisonnables» qui sont apparus à la suite d`une décision judiciaire. La Cour suprême attribue la validité de l`entente de résiliation mutuelle à l`existence d`un avantage raisonnable du point de vue de l`employé.